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Bienvenue sur le site web du Clip’n’Sleep (ci-après Site), produit de qualité supérieure distribué à l’international par le Groupe EZNovation inc. (ci-après EZNovation).

EZNovation est propriétaire du présent Site, qui est exploité et offert aux personnes ou entreprises qui acceptent les conditions générales prévues (ci-après Conditions). Si vous êtes une entreprise désirant distribuer un ou plusieurs produits d’EZNovation, veuillez écrire à info@eznovation.com.

Le fait de consulter, d’explorer, d’utiliser ou de télécharger du matériel à partir du Site, ou de commander des produits, EZNovation indique que vous convenez, en votre nom et au nom de chaque entité que vous représentez, d’accepter et de respecter les conditions en question. Si vous refusez de respecter les Conditions, vous ne pouvez pas explorer ou utiliser le Site, télécharger ou utiliser le matériel qui se trouve sur le Site, ou commander des produits EZNovation.

EZNovation se réserve le droit, en tout temps, d’ajouter, de supprimer, de modifier ou de changer autrement les Conditions, y compris la politique de confidentialité, en tout ou en partie.

EZNovation peut cesser, changer, suspendre ou annuler tout aspect du Site, y compris la disponibilité des caractéristiques, en tout temps et sans préavis ni responsabilité. De même, EZNovation peut ajouter, supprimer, modifier ou changer autrement le contenu, y compris celui de tierces parties, sur le Site ou à partir de celui-ci. EZNovation peut aussi imposer des limites sur certaines caractéristiques et sur certains services, ou limiter votre accès au Site, en tout temps ou en partie sans préavis ni responsabilité.

Si vous désirez commander un produit EZNovation, veuillez lire notre politique d’achat en ligne, laquelle est un point exécutoire des Conditions.


LIMITES D’UTILISATION PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE

Le Site, y compris le texte, les dessins, les éléments graphiques, les designs, les photos ou les images ainsi que leur sélection et leur arrangement (ci-après le Matériel), est protégé par les dispositions conventionnelles ainsi que par les lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur. Vous pouvez copier ou imprimer des pages web du Site, à condition que :

  1. ladite copie ou impression soit utilisée à des fins personnelles, non commerciales et licites, ou pour une circulation interne par l’entité que vous représentez;
  2. ladite copie indique clairement le droit d’auteur, la marque de fabrique ainsi que les autres avis de droit de propriété d’EZNovation ou de ses concédants;
  3. le Matériel ne soit pas vendu, reproduit, copié, distribué, modifié, affiché publiquement, exécuté, utilisé pour créer de œuvres dérivées ou autrement à des fins publiques ou commerciales sans le consentement écrit préalable d’EZNovation;
  4. les codes sources HTML et les autres codes sources visualisables sur le Site ne soient pas imprimés ou copiés. EZNovation se réserve tous les droits de propriété intellectuelle et de titre en ce qui a trait au Matériel que vous pourriez copier électroniquement ou imprimer à partir du Site.

RENSEIGNEMENTS QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ

Bien que EZNovation assure une certaine sécurité dans le but de protéger la transmission électronique des renseignements vous concernant ou concernant votre entreprise, y compris les renseignements d'ordre commercial ou personnel (ci-après Renseignements) que vous fournissez à EZNovation par l’entremise du Site, EZNovation ne garantit pas la sécurité des renseignements téléchargés vers le Site ou à partir du Site.

Mis à part les Renseignements exigés pour traiter vos commandes, veuillez ne pas envoyer de renseignements confidentiels ou exclusifs à EZNovation par l’entremise du Site. À l’exception des Renseignements, toutes les informations données à EZNovation en utilisant le Site seront présumées NON confidentielles (ci-après Renseignements non confidentiels). Lorsque vous envoyez des Renseignements non confidentiels, vous accordez à EZNovation, par la présente, une licence d’emploi ainsi qu’un droit non exclusif, irrévocable, permanent, sans droits d’auteur et international pour accorder une sous-licence, utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire et distribuer une partie du Matériel, tout le Matériel ou les Renseignements que vous présentez sur le Site ou pour les incorporer dans d’autres projets quels qu’en soient la forme, le support ou la technologie.


COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR

Vous acceptez de ne pas faire ce qui suit et de ne pas permettre à d’autres, directement ou indirectement, de faire ce qui suit :

  1. utiliser le Site d’une façon qui pourrait l’endommager, le désactiver, le surcharger ou lui porter atteinte;
  2. interférer avec la sécurité ou abuser autrement du Site ou d’un des services, des ressources du système, des comptes, des serveurs ou des réseaux branchés au Site ou accessibles par l’entremise du Site ou des sites affiliés ou liés;
  3. interrompre ou empêcher un autre utilisateur de jouir du Site ou des sites affiliés ou liés;
  4. télécharger vers l’amont, publier ou transmettre autrement sur le Site un virus ou d’autres fichiers ou programmes nocifs, perturbateurs ou destructeurs;
  5. utiliser un robot, un inforobot de recherche web ou un autre dispositif automatique, ou un processus manuel pour surveiller, copier, résumer ou extraire autrement des renseignements à partir du Site;
  6. utiliser ou essayer d’utiliser un autre compte, service ou système sans l’autorisation d’EZNovation, ou utiliser une fausse identité sur le Site;
  7. transmettre du pourriel, des chaînes de courriels ou tout autre type d’envoi massif non sollicité, par l’entremise du Site;
  8. essayer d’obtenir un accès non autorisé au Site ou à des parties du Site dont l’accès est restreint.

De plus, lorsque vous utilisez le Site, vous acceptez d’être l’unique responsable des actions prises et des communications transmises, et de vous conformer à toutes les lois applicables qui se rapportent à votre utilisation du Site ou à vos activités sur celui-ci ou qui ont trait au matériel.


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité fait partie intégrante des présentes conditions. Elle a force obligatoire et, combinée avec les présentes conditions, elle constitue l’intégralité de l’accord entre EZNovation et vous-même en ce qui a trait à votre utilisation du Site.


STIPULATION D’EXONÉRATION DE GARANTIES

Bien que tout ait été mis en œuvre pour que le Site soit à jour et exact, le Matériel ainsi que les Renseignements qui sont accessibles par l’entremise du Site peuvent contenir des informations inexactes et des erreurs typographiques. EZNovation et ses fournisseurs ne font aucune représentation et n’offrent aucune garantie quant à l’exactitude, la justesse, l’utilité, l’actualité ou l’exhaustivité du Matériel ou des Renseignements accessibles par l’entremise du Site, ni quant à la fiabilité des énoncés ou des autres renseignements publiés ou distribués par l’entremise du Site. Vous reconnaissez que la confiance apportée aux dispositions précédentes est à vos propres risques. EZNovation se réserve le droit, à sa discrétion exclusive, de corriger toute erreur ou omission d’une partie quelconque du Site.

Compte non tenu des conditions d’achat en ligne, le site, le matériel, les services, les produits et les renseignements obtenus par l’entremise du site sont fournis « tels quels » sans aucune représentation ni garantie, expresse ou tacite, écrite ou orale, y compris mais non de façon limitative, les garanties tacites de titre, de non-violation, de qualité marchande et de convenance précise, et toutes les autres garanties découlant des législations ou des autres lois, de la conduite habituelle, de la modalité d’exécution ou de l’utilisation du commerce. EZNovation ne garantit pas que le présent site fonctionnera sans interruptions ou qu’il sera exempt d’erreurs, ni que les défauts seront corrigés et que le site ou le(s) serveur(s) qui en permettent l’accès sont exempts de tout virus ou autres composants nocifs.


LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

En aucun cas EZNovation, ses concédants ou fournisseurs, ses administrateurs, représentants officiels, employés, sociétés affiliées, ayants droits, agents ou autres représentants vous seront redevables ou seront redevables à un tiers dans le cas de dommages indirects, consécutifs, punitifs, spéciaux, accessoires ou exemplaires, y compris mais non de façon limitative, la perte de profit, d’économies prévues ou de recettes, la perte de renseignements, de programmes ou de données, la perte de survaleur ou la perte d’exploitation reliée à votre utilisation du site ou à l’incapacité d’utiliser le site, le matériel ou toute information, tout logiciel et tout service obtenus par l’entremise du site ou liés aux conditions, même si EZNovation a été avisée de la possibilité desdits dommages. Les limites et les clauses de dénégation de responsabilité ci-dessus s’appliquent quelle que soit le type de poursuite.

Si vous n’êtes pas satisfait du présent site internet et de son contenu, ou des conditions, votre recours exclusif est d’arrêter d’utiliser le site internet. Si une partie de la présente restriction est déclarée invalide ou inexécutable pour une raison ou une autre, la responsabilité totale d’EZNovation ne doit en aucun cas dépasser cent dollars (100 $). Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour certains types de dommages. Si tel est le cas, la limitation ci-dessus peut ne pas s’appliquer.

Si vous avez acheté des produits par l’entremise du site et si vous n’êtes pas satisfait desdits produits, votre seul recours est la garantie indiquée dans les conditions d’achat en ligne.


INDEMNITÉ

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir franc de tout préjudice EZNovation, ses concédants ou ses fournisseurs, ou leurs administrateurs, représentants officiels, employés, sociétés affiliées, ayants droits, agents ou autres représentants en ce qui a trait à toute réclamation, demande, perte, cause, dette ou responsabilité, y compris les honoraires d’avocat raisonnables découlant de toutes actions intentées et communications transmises dans le cadre de votre utilisation du Site ou du matériel ou de votre infraction aux présentes Conditions.


CHOIX DE LA LOI APPLICABLE

Les présentes conditions sont censées avoir été établies et exécutées exclusivement au Québec, et sont régies et interprétées conformément aux lois du Québec et aux lois du Canada applicables à cet égard, sans donner effet à des conflits de règlements légaux. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de la province de Québec dans le cas de toute réclamation concernant la présente, découlant de la présente ou relativement à la présente, et vous acceptez de ne pas faire de réclamation, de ne pas introduire une instance ou une procédure, de ne pas intenter une action contre EZNovation (ou un des représentants officiels, administrateurs ou employés de celle-ci) dans une juridiction différente de celle du Québec. Les parties aux présentes acceptent que si certaines des dispositions des Conditions ne sont pas exécutées conformément à leurs conditions spécifiques ou si elles sont enfreintes autrement, des dommages irréparables peuvent se produire, les recours adéquats conformes à la loi peuvent ne pas exister et les dommages peuvent être difficiles à déterminer, et EZNovation est autorisée à une exécution en nature des Conditions, en plus des autres voies de recours ou de droit en equity.


GÉNÉRALITÉS

Le manquement de EZNovation d’insister sur l’exécution à la lettre des dispositions des Conditions ou de s’en assurer ne doit pas être interprété comme une renonciation à des droits ou à des dispositions. Si pour une raison quelconque, un tribunal compétent détermine qu’une des dispositions des Conditions ou une partie de celles-ci est inexécutable, cette disposition doit être exécutée du mieux possible de façon à réaliser l’intention des présentes Conditions et à ce que le reste des Conditions reste en vigueur. Les Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre les parties en ce qui a trait à l’objet de la présente et remplacent les ententes ainsi que les accords antérieurs, écrits et oraux, entre les parties en ce qui a trait au sujet de la présente.


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Nous prenons toutes les mesures possibles pour nous assurer que notre Site est exact. Si une erreur s’est glissée, elle sera corrigée dès que possible et les clients concernés seront avisés de la correction.

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